indemnités journalières : TNS soyez vigilents

Indemnités journalières en cas d’arrêt de travail d’un TNS

En cas de maladie prolongée, ou d’un accident nécessitant un arrêt de plusieurs mois, vous TNS, percevrez moins de la ½ de vos revenus.

Trouvez-vous cela suffisant ?

Les chefs d’entreprises non salariés disposent, en cas d’arrêt de travail, de prestations très limitées.

En effet, pour ceux qui relèvent du RSI (régime social des indépendants), les indemnités journalières, comme la pension d’invalidité, s’avèrent des plus modestes : environ 50 %.

De plus, les rémunérations dépassant le plafond annuel de la sécurité sociale sont exclues dans le calcul des prestations.

De fait, le revenu pris en compte pour le calcul des prestations, ne correspond pas vraiment à la situation quotidienne de l’entrepreneur.

Outre le fait de ne pas prendre en compte les revenus dépassant le PASS, les caisses prennent comme base de calcul, le revenu moyen des 3 dernières années pour les indemnités journalières, et des 10 meilleures années pour l’invalidité.

Ce décalage entre l’assiette de calcul des cotisations, et celles des prestations constituent un des points faibles du RSI.

Il faut bien comprendre que l’assiette de calcul des prestations pour percevoir les indemnités journalières, n’a rien à voir avec celle servant au calcul des cotisations.

Bien souvent le décalage est grand, entre ce que l’on cotise et ce que l’on perçoit.

Seule une assurance personnelle peut permettre de palier à cette situation.

Souscrire par le biais d’un contrat de prévoyance, le versement d’indemnités journalières et le seul moyen que vous avez, vous indépendant, pour sauvegarder votre niveau de vie, en cas d’arrêt lié à la maladie ou à l’accident.

Pour cela 2 grandes familles de contrats s’affrontent :

v    Les contrats indemnitaires : ces contrats ont pour principe de fixer la couverture à hauteur de vos revenus. Mais vous ne percevrez ceux-ci, que si le dernier revenu déclaré à l’administration fiscale, est au moins égal à cette somme. Dans le cas contraire l’indemnité journalière est réduite à concurrence de votre nouvelle situation.

Ces contrats souvent moins chers sont redoutables en cas de baisse des revenus.

v    Les contrats forfaitaires : lors de l’adhésion vous déterminez le montant de l’indemnité journalière que vous voulez percevoir, et le délai de carence que vous désirez observer (15j, 30j et +). Lors de l’arrêt pour maladie ou accident cette somme vous est remise dans son intégralité.

Bien évidemment lors de la souscription du contrat, il sera vérifié que le montant de l’indemnité souhaité ne soit pas supérieur au montant du revenu moyen de l’assuré.